BORGNAT STEPHANE

Active

Siren442 615 399Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 02 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BORGNAT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2002 sous le numéro SIREN 442 615 399. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Capitaine Julien Sdf Neyra Bringeon Borgnat, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622B.

Fiche d'identité de BORGNAT STEPHANE

INSEE

Dénomination: BORGNAT STEPHANE
SIREN: 442 615 399
SIRET (siège): 442 615 399 00015
N° TVA intracommunautaire: FR17442615399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 615 399
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622B
Date de création: 02 janvier 2002
Siège social: RUE DU CAPITAINE JULIEN SDF NEYRA BRINGEON BORGNAT, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BORGNAT STEPHANE

Activités chirurgicales

Finances de BORGNAT STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORGNAT STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORGNAT STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif
442 615 399 00015 · ouvert le 02 janvier 2002 · NAF 8622B

Documents juridiques de BORGNAT STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORGNAT STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORGNAT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORGNAT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORGNAT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORGNAT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORGNAT STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 janvier 2002

Questions fréquentes sur BORGNAT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BORGNAT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BORGNAT STEPHANE est 442 615 399. Le SIRET de son siège social est 442 615 399 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17442615399.

Où se situe le siège social de BORGNAT STEPHANE ?

Le siège social de BORGNAT STEPHANE est situé rue du Capitaine Julien Sdf Neyra Bringeon Borgnat, 69140 Rillieux-la-Pape.