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BORGNET Jacques

Active
Siren322 607 219Entrepreneur individuel51530 OiryCréée le 20 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 607 219, BORGNET Jacques est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve Sur les Gros Monts, 51530 Oiry. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BORGNET Jacques

Dénomination
BORGNET Jacques
SIREN
322 607 219
SIRET (siège)
322 607 219 00035
N° TVA intracommunautaire
FR95322607219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 607 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
20 décembre 2024
Siège social
Sur les Gros Monts, 51530, Oiry
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORGNET Jacques

Bailleur à métayage nature

Finances de BORGNET Jacques

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORGNET Jacques

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORGNET Jacques

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51530 OirySiègeActif

    322 607 219 00035 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BORGNET Jacques

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORGNET Jacques

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORGNET Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORGNET Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORGNET Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORGNET Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORGNET Jacques

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2024

Questions fréquentes sur BORGNET Jacques

Quel est le numéro SIREN de BORGNET Jacques ?

Le numéro SIREN de BORGNET Jacques est 322 607 219. Le SIRET de son siège social est 322 607 219 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95322607219.

Où se situe le siège social de BORGNET Jacques ?

Le siège social de BORGNET Jacques est situé Sur les Gros Monts, 51530 Oiry.

BORGNET Jacques est-elle toujours en activité ?

Oui, BORGNET Jacques est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORGNET Jacques est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORGNET Jacques.

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