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BORIASSE RAPHAEL

Active
Siren920 430 816Entrepreneur individuel26760 MONTELEGER
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 920 430 816, BORIASSE RAPHAEL est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 101 Che du Petit Montalivet, 26760 Monteleger. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BORIASSE RAPHAEL

Dénomination
BORIASSE RAPHAEL
SIREN
920 430 816
SIRET (siège)
920 430 816 00016
N° TVA intracommunautaire
FR56920430816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 430 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
-
Siège social
101 CHE DU PETIT MONTALIVET, 26760, MONTELEGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORIASSE RAPHAEL

terrassement .

Finances de BORIASSE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORIASSE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORIASSE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26760 MONTELEGERSiègeActif

    920 430 816 00016 · ouvert le 07 octobre 2022 · NAF 4312A

Documents juridiques de BORIASSE RAPHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de BORIASSE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORIASSE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORIASSE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORIASSE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORIASSE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORIASSE RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-10-07

  1. création

Questions fréquentes sur BORIASSE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BORIASSE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BORIASSE RAPHAEL est 920 430 816. Le SIRET de son siège social est 920 430 816 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56920430816.

Où se situe le siège social de BORIASSE RAPHAEL ?

Le siège social de BORIASSE RAPHAEL est situé 101 Che du Petit Montalivet, 26760 Monteleger.

BORIASSE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORIASSE RAPHAEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORIASSE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORIASSE RAPHAEL.

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