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991 492 208

Active
Siren991 492 208Entrepreneur individuel GroslayCréée le 02 octobre 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 991 492 208

Dénomination
991 492 208
SIREN
991 492 208
SIRET (siège)
991 492 208 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57991492208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 492 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
02 octobre 2025
Siège social
Groslay
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 492 208

Atelier de couture créative spécialisé dans la réalisation d'objets pratiques et uniques pour petits et grands. Confection à la main.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 991 492 208

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 492 208

1 établissement, dont 1 en activité.

  • GroslaySiègeActif

    991 492 208 00012 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de 991 492 208

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 991 492 208

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 492 208. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 492 208 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 492 208

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2025