BORN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 392 717 278, BORN est une SARL créée le 6 octobre 1993. Elle est domiciliée 55 rue d'Orsel, 75018 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.
Fiche d'identité de BORN
INSEE- Dénomination
- BORN
- SIREN
- 392 717 278
- SIRET (siège)
- 392 717 278 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR31392717278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 717 278
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 06 octobre 1993
- Siège social
- 55 RUE D'ORSEL, 75018, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BORN
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de BORN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BORN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 75018 PARISSiègeActif
392 717 278 00023 · ouvert le 16 octobre 1995 · NAF 6202A
- 92160 ANTONYActif
392 717 278 00031 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4791A
- 75011 PARISFermé
392 717 278 00015 · ouvert le 06 octobre 1993 · NAF 526A
Documents juridiques de BORN
INPIComptes annuels de BORN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
67 décisions de justice publiées en open data mentionnent BORN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025001332
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 29 mai 2026 · N° 26/00774
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 10
Décision du 13 mai 2026 · N° 2025F00474
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01643
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 03 avril 2026 · N° 25/07563
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Tribunal de commerce, aPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2025007615
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CTX DE PROXIMITE
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00961
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 décembre 2025 · N° 23/03326
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 27 novembre 2025 · N° 24/03618
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025001824
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025007615
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE LA FAMILLE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 25/01225
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE LA FAMILLE
Décision du 10 novembre 2025 · N° 25/01282
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025001164
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cHAMBRE DE LA FAMILLE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/01073
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 juillet 2025 · N° 21/01239
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 juin 2025 · N° 24/02851
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024002381
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024001936
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Décision du 02 mai 2025 · N° 2024076495
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Décision du 11 avril 2025 · N° 22/04811
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Décision du 12 février 2025 · N° 24/01269
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/01745
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 24/00778
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Décision du 27 juin 2024 · N° 23/05696
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Décision du 29 février 2024 · N° 23/02217
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 novembre 2022 · N° 22/00503
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 mai 2022 · N° 20/01818
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 03 mai 2022 · N° 19/03647
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 avril 2016 · N° 14-28.231
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2004 · N° 03-10.505
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 2001 · N° 99-44.179
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 octobre 2000 · N° 98-17.949
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 14 décembre 1999 · N° 97-19.495
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 décembre 1999 · N° 97-44.908
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 février 1999 · N° 96-17.694
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1998 · N° 96-18.124
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 février 1998 · N° 96-13.109
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juin 1997 · N° 95-15.711
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 1996 · N° 94-11.785
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 février 1996 · N° 94-12.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 juillet 1995 · N° 93-17.388
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1995 · N° 93-16.296
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 mars 1995 · N° 93-16.105
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 janvier 1995 · N° 93-11.904
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 02 février 1994 · N° 91-18.195
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 janvier 1994 · N° 92-43.191
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-19.827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 91-43.433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 mai 1993 · N° 91-18.499
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 octobre 1992 · N° 91-40.600
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 janvier 1992 · N° 88-41.077
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1991 · N° 89-21.745
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 décembre 1990 · N° 88-14.672
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 1990 · N° 88-16.244
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-11.010
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 novembre 1989 · N° 88-13.731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1993
Questions fréquentes sur BORN
Quel est le numéro SIREN de BORN ?
Le numéro SIREN de BORN est 392 717 278. Le SIRET de son siège social est 392 717 278 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31392717278.
Où se situe le siège social de BORN ?
Le siège social de BORN est situé 55 rue d'Orsel, 75018 Paris.
BORN est-elle toujours en activité ?
Oui, BORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORN.
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