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Bornand Natacha

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Siren990 567 877Entrepreneur individuel21130 AuxonneCréée le 28 août 2025

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Bornand Natacha est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2025, identifié par le SIREN 990 567 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Chemin de la Fontenotte, 21130 Auxonne. Bornand Natacha relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de Bornand Natacha

Dénomination
Bornand Natacha
SIREN
990 567 877
SIRET (siège)
990 567 877 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03990567877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 567 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
28 août 2025
Siège social
13 Chemin de la Fontenotte, 21130, Auxonne
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de Bornand Natacha

Fabrication d'accessoires de mode

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Établissements de Bornand Natacha

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21130 AuxonneSiègeActif

    990 567 877 00016 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 1419Z

Documents juridiques de Bornand Natacha

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 août 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Bornand Natacha

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bornand Natacha. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bornand Natacha n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Bornand Natacha

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2025

Questions fréquentes sur Bornand Natacha

Quel est le numéro SIREN de Bornand Natacha ?

Le numéro SIREN de Bornand Natacha est 990 567 877. Le SIRET de son siège social est 990 567 877 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03990567877.

Où se situe le siège social de Bornand Natacha ?

Le siège social de Bornand Natacha est situé 13 Chemin de la Fontenotte, 21130 Auxonne.

Bornand Natacha est-elle toujours en activité ?

Oui, Bornand Natacha est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bornand Natacha est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bornand Natacha.