Bornand Natacha
Active1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Bornand Natacha est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 août 2025, identifié par le SIREN 990 567 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Chemin de la Fontenotte, 21130 Auxonne. Bornand Natacha relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).
Fiche d'identité de Bornand Natacha
INSEE- Dénomination
- Bornand Natacha
- SIREN
- 990 567 877
- SIRET (siège)
- 990 567 877 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03990567877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 567 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
- Date de création
- 28 août 2025
- Siège social
- 13 Chemin de la Fontenotte, 21130, Auxonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Bornand Natacha
Fabrication d'accessoires de mode
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Établissements de Bornand Natacha
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21130 AuxonneSiègeActif
990 567 877 00016 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 1419Z
Documents juridiques de Bornand Natacha
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Bornand Natacha
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bornand Natacha. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bornand Natacha n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Bornand Natacha
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 août 2025
Questions fréquentes sur Bornand Natacha
Quel est le numéro SIREN de Bornand Natacha ?
Le numéro SIREN de Bornand Natacha est 990 567 877. Le SIRET de son siège social est 990 567 877 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03990567877.
Où se situe le siège social de Bornand Natacha ?
Le siège social de Bornand Natacha est situé 13 Chemin de la Fontenotte, 21130 Auxonne.
Bornand Natacha est-elle toujours en activité ?
Oui, Bornand Natacha est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bornand Natacha est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bornand Natacha.
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