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BORNAND PATRICK

Active
Siren399 923 093Entrepreneur individuel13150 TARASCONCréée le 10 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 1992, identifié par le SIREN 399 923 093. Elle est domiciliée Rte de Fontvieille Mas Visclede, 13150 Tarascon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BORNAND PATRICK

Dénomination
BORNAND PATRICK
SIREN
399 923 093
SIRET (siège)
399 923 093 00013
N° TVA intracommunautaire
FR56399923093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 923 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 septembre 1992
Siège social
RTE DE FONTVIEILLE MAS VISCLEDE, 13150, TARASCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNAND PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BORNAND PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNAND PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNAND PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13150 TARASCONSiègeActif

    399 923 093 00013 · ouvert le 10 septembre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BORNAND PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNAND PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNAND PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1992

Questions fréquentes sur BORNAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BORNAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de BORNAND PATRICK est 399 923 093. Le SIRET de son siège social est 399 923 093 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56399923093.

Où se situe le siège social de BORNAND PATRICK ?

Le siège social de BORNAND PATRICK est situé Rte de Fontvieille Mas Visclede, 13150 Tarascon.

BORNAND PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNAND PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAND PATRICK.

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