BORNAND SAMUEL
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 903 032 993, BORNAND SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Narcisse Bertholey, 69310 Oullins-Pierre-Benite. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BORNAND SAMUEL
INSEE- Dénomination
- BORNAND SAMUEL
- SIREN
- 903 032 993
- SIRET (siège)
- 903 032 993 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR56903032993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 032 993
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 10 septembre 2021
- Siège social
- 31 RUE NARCISSE BERTHOLEY, 69310, OULLINS-PIERRE-BENITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNAND SAMUEL
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BORNAND SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITESiègeActif
903 032 993 00011 · ouvert le 10 septembre 2021 · NAF 9609Z
Conformité de BORNAND SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAND SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNAND SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNAND SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2021
Questions fréquentes sur BORNAND SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de BORNAND SAMUEL ?
Le numéro SIREN de BORNAND SAMUEL est 903 032 993. Le SIRET de son siège social est 903 032 993 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56903032993.
Où se situe le siège social de BORNAND SAMUEL ?
Le siège social de BORNAND SAMUEL est situé 31 rue Narcisse Bertholey, 69310 Oullins-Pierre-Benite.
BORNAND SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNAND SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNAND SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAND SAMUEL.
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