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BORNARD Damien

Active
Siren929 940 773Entrepreneur individuel74270 ClermontCréée le 13 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNARD Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 940 773. Le siège social de l'entreprise se trouve 1066 RTE de Droisy, 74270 Clermont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7320Z.

Fiche d'identité de BORNARD Damien

Dénomination
BORNARD Damien
SIREN
929 940 773
SIRET (siège)
929 940 773 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93929940773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 929 940 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7320Z
Date de création
13 juin 2024
Siège social
1066 RTE de Droisy, 74270, Clermont
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNARD Damien

ETUDE DE MARCHE ET SONDAGE

Finances de BORNARD Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNARD Damien

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BORNARD Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 ClermontSiègeActif

    929 940 773 00013 · ouvert le 06 juin 2024 · NAF 7320Z

Documents juridiques de BORNARD Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNARD Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNARD Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNARD Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNARD Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNARD Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNARD Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2024

Questions fréquentes sur BORNARD Damien

Quel est le numéro SIREN de BORNARD Damien ?

Le numéro SIREN de BORNARD Damien est 929 940 773. Le SIRET de son siège social est 929 940 773 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93929940773.

Où se situe le siège social de BORNARD Damien ?

Le siège social de BORNARD Damien est situé 1066 RTE de Droisy, 74270 Clermont.

BORNARD Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNARD Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNARD Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNARD Damien.

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