BORNAREL Romain
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BORNAREL Romain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 août 2025, identifié par le SIREN 990 495 202. Elle est domiciliée 18 CHE des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z). La direction est assurée par Romain BORNAREL en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Fiche d'identité de BORNAREL Romain
INSEE- Dénomination
- BORNAREL Romain
- SIREN
- 990 495 202
- SIRET (siège)
- 990 495 202 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34990495202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 495 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 26 août 2025
- Siège social
- 18 CHE des Arbeux, 25320, Byans-sur-Doubs
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNAREL Romain
entretien des espaces verts
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Dirigeants et représentants de BORNAREL Romain
INSEEPersonne ayant le pouvoir d’engager l’établissement
Depuis la création (26 août 2025) · 1 an
Établissements de BORNAREL Romain
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25320 Byans-sur-DoubsSiègeActif
990 495 202 00014 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 8130Z
Conformité de BORNAREL Romain
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNAREL Romain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNAREL Romain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNAREL Romain
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-11 · Début d'activité : 2026-09-01
- création
Date d'effet : 26 août 2025
Questions fréquentes sur BORNAREL Romain
Quel est le numéro SIREN de BORNAREL Romain ?
Le numéro SIREN de BORNAREL Romain est 990 495 202. Le SIRET de son siège social est 990 495 202 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34990495202.
Qui dirige BORNAREL Romain ?
BORNAREL Romain est dirigée par Romain BORNAREL, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.
Où se situe le siège social de BORNAREL Romain ?
Le siège social de BORNAREL Romain est situé 18 CHE des Arbeux, 25320 Byans-sur-Doubs.
BORNAREL Romain est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNAREL Romain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNAREL Romain est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNAREL Romain.
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