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BORNE MICHELE

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Siren394 490 411Entrepreneur individuel46300 GOURDONCréée le 01 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 490 411, BORNE MICHELE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1993. Son siège social est situé Font Louval, 46300 Gourdon. L'entreprise déclare le code NAF 0000Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNE MICHELE

Dénomination
BORNE MICHELE
SIREN
394 490 411
SIRET (siège)
394 490 411 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47394490411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 490 411
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
01 avril 1993
Siège social
FONT LOUVAL, 46300, GOURDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNE MICHELE

Activités des sièges sociaux

Finances de BORNE MICHELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNE MICHELE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNE MICHELE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46300 GOURDONSiègeFermé

    394 490 411 00011 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BORNE MICHELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNE MICHELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNE MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNE MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNE MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNE MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNE MICHELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1993

Questions fréquentes sur BORNE MICHELE

Quel est le numéro SIREN de BORNE MICHELE ?

Le numéro SIREN de BORNE MICHELE est 394 490 411. Le SIRET de son siège social est 394 490 411 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47394490411.

Où se situe le siège social de BORNE MICHELE ?

Le siège social de BORNE MICHELE est situé Font Louval, 46300 Gourdon.

BORNE MICHELE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNE MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNE MICHELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNE MICHELE.

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