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BORNE PASCALE

Active
Siren811 474 550Entrepreneur individuel25720 AVANNE-AVENEYCréée le 02 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 811 474 550, BORNE PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 2 juin 2015. Elle est domiciliée 7 rue du Muguet Entree A, 25720 Avanne-Aveney. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BORNE PASCALE

Dénomination
BORNE PASCALE
SIREN
811 474 550
SIRET (siège)
811 474 550 00019
N° TVA intracommunautaire
FR15811474550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 474 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
02 juin 2015
Siège social
7 RUE DU MUGUET ENTREE A, 25720, AVANNE-AVENEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNE PASCALE

Aide à domicile : Entretien de la maison et travaux ménagers, préparation des repas à domicile y compris le temps passé aux commissions.

Finances de BORNE PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNE PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNE PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 AVANNE-AVENEYSiègeActif

    811 474 550 00019 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BORNE PASCALE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de BORNE PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNE PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-21 · Début d'activité : 2015-06-01

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2015

Questions fréquentes sur BORNE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BORNE PASCALE ?

Le numéro SIREN de BORNE PASCALE est 811 474 550. Le SIRET de son siège social est 811 474 550 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15811474550.

Où se situe le siège social de BORNE PASCALE ?

Le siège social de BORNE PASCALE est situé 7 rue du Muguet Entree A, 25720 Avanne-Aveney.

BORNE PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNE PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNE PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNE PASCALE.

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