BORNE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORNE PATRICK est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifiée par le SIREN 428 097 661. Son siège social est situé Le Bas Mont, 53100 Moulay. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BORNE PATRICK
INSEE- Dénomination
- BORNE PATRICK
- SIREN
- 428 097 661
- SIRET (siège)
- 428 097 661 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94428097661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 097 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- LE BAS MONT, 53100, MOULAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNE PATRICK
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BORNE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORNE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BORNE PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53100 MOULAYSiègeFermé
428 097 661 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 012A
Documents juridiques de BORNE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORNE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORNE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORNE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur BORNE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BORNE PATRICK ?
Le numéro SIREN de BORNE PATRICK est 428 097 661. Le SIRET de son siège social est 428 097 661 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94428097661.
Où se situe le siège social de BORNE PATRICK ?
Le siège social de BORNE PATRICK est situé Le Bas Mont, 53100 Moulay.
BORNE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNE PATRICK.
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