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BORNE SEIZE

Active
Siren901 739 425SCI44680 SAINTE-PAZANNECréée le 23 juillet 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BORNE SEIZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 739 425. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Les Fraiches, 44680 Sainte-Pazanne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL GRAVELEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BORNE SEIZE

Dénomination
BORNE SEIZE
SIREN
901 739 425
SIRET (siège)
901 739 425 00014
N° TVA intracommunautaire
FR31901739425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 739 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2021
Siège social
5 LES FRAICHES, 44680, SAINTE-PAZANNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BORNE SEIZE

Acquisition, vente, administration, gestion, par location ou autrement de tous biens immobiliers

Finances de BORNE SEIZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNE SEIZE

C

CAP HORIZON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2021) · 5 ans

E

EGESTION

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 juillet 2021) · 5 ans

EG

EMMANUEL GRAVELEAU

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2021) · 5 ans

SP

SEBASTIEN PINEAU

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2021) · 5 ans

Établissements de BORNE SEIZE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44680 SAINTE-PAZANNESiègeActif

    901 739 425 00014 · ouvert le 21 juillet 2021 · NAF 6820B

  • 44830 BOUAYEActif

    901 739 425 00022 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de BORNE SEIZE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2021

  • Acte

Comptes annuels de BORNE SEIZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNE SEIZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNE SEIZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNE SEIZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BORNE SEIZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BORNE SEIZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNE SEIZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    modification du Gérant Graveleau, Emmanuel François Henri ; modification du Gérant Pineau, Sébastien Pascal Claudine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-23 · Début d'activité : 2021-07-21

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2021

Questions fréquentes sur BORNE SEIZE

Quel est le numéro SIREN de BORNE SEIZE ?

Le numéro SIREN de BORNE SEIZE est 901 739 425. Le SIRET de son siège social est 901 739 425 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31901739425.

Qui dirige BORNE SEIZE ?

BORNE SEIZE est dirigée par EMMANUEL GRAVELEAU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BORNE SEIZE ?

Le siège social de BORNE SEIZE est situé 5 Les Fraiches, 44680 Sainte-Pazanne.

BORNE SEIZE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNE SEIZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNE SEIZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNE SEIZE.

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