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BORNEAT DAMIEN

Active
Siren804 315 760Entrepreneur individuel01250 TOSSIATCréée le 14 novembre 2014

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

BORNEAT DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2014, identifié par le SIREN 804 315 760. Elle est domiciliée 95 Rte de Montagnat, 01250 Tossiat. Son activité principale est travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de BORNEAT DAMIEN

Dénomination
BORNEAT DAMIEN
SIREN
804 315 760
SIRET (siège)
804 315 760 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27804315760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 315 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
14 novembre 2014
Siège social
95 RTE DE MONTAGNAT, 01250, TOSSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNEAT DAMIEN

PLOMBERIE CHAUFFAGE

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Établissements de BORNEAT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 TOSSIATSiègeActif

    804 315 760 00012 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 4322A

Conformité de BORNEAT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNEAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNEAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNEAT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2014

Questions fréquentes sur BORNEAT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BORNEAT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BORNEAT DAMIEN est 804 315 760. Le SIRET de son siège social est 804 315 760 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27804315760.

Où se situe le siège social de BORNEAT DAMIEN ?

Le siège social de BORNEAT DAMIEN est situé 95 Rte de Montagnat, 01250 Tossiat.

BORNEAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNEAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNEAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNEAT DAMIEN.