BORNERAND FRANCK
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BORNERAND FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2022 sous le numéro SIREN 918 606 922. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Ribeyre, 43700 Arsac-en-Velay. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BORNERAND FRANCK
INSEE- Dénomination
- BORNERAND FRANCK
- SIREN
- 918 606 922
- SIRET (siège)
- 918 606 922 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47918606922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 918 606 922
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 septembre 2022
- Siège social
- CHE DE LA RIBEYRE, 43700, ARSAC-EN-VELAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNERAND FRANCK
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BORNERAND FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43700 ARSAC-EN-VELAYSiègeActif
918 606 922 00014 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 9609Z
Conformité de BORNERAND FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNERAND FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNERAND FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNERAND FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2022
Questions fréquentes sur BORNERAND FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BORNERAND FRANCK ?
Le numéro SIREN de BORNERAND FRANCK est 918 606 922. Le SIRET de son siège social est 918 606 922 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47918606922.
Où se situe le siège social de BORNERAND FRANCK ?
Le siège social de BORNERAND FRANCK est situé Che de la Ribeyre, 43700 Arsac-en-Velay.
BORNERAND FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNERAND FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNERAND FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNERAND FRANCK.
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