BORNES JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORNES JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1993, identifié par le SIREN 656 174 596. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Louis Pasteur, 57200 Sarreguemines. L'entreprise déclare le code NAF 524L comme activité principale.
Fiche d'identité de BORNES JACQUES
INSEE- Dénomination
- BORNES JACQUES
- SIREN
- 656 174 596
- SIRET (siège)
- 656 174 596 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77656174596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 656 174 596
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 524L
- Date de création
- 16 juin 1993
- Siège social
- 6 RUE LOUIS PASTEUR, 57200, SARREGUEMINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNES JACQUES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BORNES JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORNES JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BORNES JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57200 SARREGUEMINESSiègeFermé
656 174 596 00014 · ouvert le 16 juin 1993 · NAF 524L
Documents juridiques de BORNES JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORNES JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNES JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORNES JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNES JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNES JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORNES JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 1993
Questions fréquentes sur BORNES JACQUES
Quel est le numéro SIREN de BORNES JACQUES ?
Le numéro SIREN de BORNES JACQUES est 656 174 596. Le SIRET de son siège social est 656 174 596 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77656174596.
Où se situe le siège social de BORNES JACQUES ?
Le siège social de BORNES JACQUES est situé 6 rue Louis Pasteur, 57200 Sarreguemines.
BORNES JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNES JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNES JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNES JACQUES.
