BORNET ALAIN PATRICK

Active

Siren511 805 988Entrepreneur individuel34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 01 avril 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 805 988, BORNET ALAIN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2009. Son siège social est situé 50 av de la Galine residence de la Galine Ii, 34170 Castelnau-le-Lez. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BORNET ALAIN PATRICK

INSEE

Dénomination: BORNET ALAIN PATRICK
SIREN: 511 805 988
SIRET (siège): 511 805 988 00017
N° TVA intracommunautaire: FR29511805988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 805 988
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8121Z
Date de création: 01 avril 2009
Siège social: 50 AV DE LA GALINE RESIDENCE DE LA GALINE II, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BORNET ALAIN PATRICK

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de BORNET ALAIN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET ALAIN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET ALAIN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif
511 805 988 00017 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BORNET ALAIN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET ALAIN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET ALAIN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET ALAIN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET ALAIN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET ALAIN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET ALAIN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur BORNET ALAIN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BORNET ALAIN PATRICK ?

Le numéro SIREN de BORNET ALAIN PATRICK est 511 805 988. Le SIRET de son siège social est 511 805 988 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29511805988.

Où se situe le siège social de BORNET ALAIN PATRICK ?

Le siège social de BORNET ALAIN PATRICK est situé 50 av de la Galine residence de la Galine Ii, 34170 Castelnau-le-Lez.