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BORNET ALIETTE

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Siren798 165 015Entrepreneur individuel91400 ORSAYCréée le 08 novembre 2013

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

BORNET ALIETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2013, identifié par le SIREN 798 165 015. Son siège social est situé 39 rue de la Pacaterie, 91400 Orsay. BORNET ALIETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BORNET ALIETTE

Dénomination
BORNET ALIETTE
SIREN
798 165 015
SIRET (siège)
798 165 015 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05798165015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 165 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
08 novembre 2013
Siège social
39 RUE DE LA PACATERIE, 91400, ORSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNET ALIETTE

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Établissements de BORNET ALIETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91400 ORSAYSiègeActif

    798 165 015 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9003A

Conformité de BORNET ALIETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET ALIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET ALIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNET ALIETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2013

Questions fréquentes sur BORNET ALIETTE

Quel est le numéro SIREN de BORNET ALIETTE ?

Le numéro SIREN de BORNET ALIETTE est 798 165 015. Le SIRET de son siège social est 798 165 015 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05798165015.

Où se situe le siège social de BORNET ALIETTE ?

Le siège social de BORNET ALIETTE est situé 39 rue de la Pacaterie, 91400 Orsay.

BORNET ALIETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET ALIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET ALIETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET ALIETTE.

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