BORNET ALIETTE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
BORNET ALIETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2013, identifié par le SIREN 798 165 015. Son siège social est situé 39 rue de la Pacaterie, 91400 Orsay. BORNET ALIETTE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BORNET ALIETTE
INSEE- Dénomination
- BORNET ALIETTE
- SIREN
- 798 165 015
- SIRET (siège)
- 798 165 015 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05798165015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 165 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 08 novembre 2013
- Siège social
- 39 RUE DE LA PACATERIE, 91400, ORSAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNET ALIETTE
PEINTURE SUR PORCELAINE
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Établissements de BORNET ALIETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91400 ORSAYSiègeActif
798 165 015 00016 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9003A
Conformité de BORNET ALIETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET ALIETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNET ALIETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNET ALIETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 novembre 2013
Questions fréquentes sur BORNET ALIETTE
Quel est le numéro SIREN de BORNET ALIETTE ?
Le numéro SIREN de BORNET ALIETTE est 798 165 015. Le SIRET de son siège social est 798 165 015 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05798165015.
Où se situe le siège social de BORNET ALIETTE ?
Le siège social de BORNET ALIETTE est situé 39 rue de la Pacaterie, 91400 Orsay.
BORNET ALIETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNET ALIETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNET ALIETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET ALIETTE.
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