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BORNET BERTRAND

Active
Siren798 094 355Entrepreneur individuel01390 MIONNAYCréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNET BERTRAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2013, identifié par le SIREN 798 094 355. Elle est domiciliée 186 rue de Bourg, 01390 Mionnay. Son activité principale relève du code NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BORNET BERTRAND

Dénomination
BORNET BERTRAND
SIREN
798 094 355
SIRET (siège)
798 094 355 00020
N° TVA intracommunautaire
FR67798094355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 094 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
186 RUE DE BOURG, 01390, MIONNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BORNET BERTRAND

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BORNET BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BORNET BERTRAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01390 MIONNAYSiègeActif

    798 094 355 00020 · ouvert le 04 novembre 2019 · NAF 8551Z

  • 69005 LYON 5EMEFermé

    798 094 355 00012 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BORNET BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET BERTRAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur BORNET BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de BORNET BERTRAND ?

Le numéro SIREN de BORNET BERTRAND est 798 094 355. Le SIRET de son siège social est 798 094 355 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67798094355.

Où se situe le siège social de BORNET BERTRAND ?

Le siège social de BORNET BERTRAND est situé 186 rue de Bourg, 01390 Mionnay.

BORNET BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET BERTRAND.

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