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BORNET BRIGITTE

Active
Siren982 373 896Entrepreneur individuel58390 DornesCréée le 11 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 373 896, BORNET BRIGITTE est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2023. Elle est domiciliée 18 RUE Vieille, 58390 Dornes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BORNET BRIGITTE

Dénomination
BORNET BRIGITTE
SIREN
982 373 896
SIRET (siège)
982 373 896 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91982373896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 373 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 décembre 2023
Siège social
18 RUE Vieille, 58390, Dornes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNET BRIGITTE

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de BORNET BRIGITTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET BRIGITTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET BRIGITTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58390 DornesSiègeActif

    982 373 896 00017 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BORNET BRIGITTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET BRIGITTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET BRIGITTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2023

Questions fréquentes sur BORNET BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de BORNET BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de BORNET BRIGITTE est 982 373 896. Le SIRET de son siège social est 982 373 896 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91982373896.

Où se situe le siège social de BORNET BRIGITTE ?

Le siège social de BORNET BRIGITTE est situé 18 RUE Vieille, 58390 Dornes.

BORNET BRIGITTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET BRIGITTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET BRIGITTE.

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