BORNET MICHEL
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BORNET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2010, identifié par le SIREN 530 321 850. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Peutet, 73170 Billieme. BORNET MICHEL relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BORNET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BORNET MICHEL
- SIREN
- 530 321 850
- SIRET (siège)
- 530 321 850 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80530321850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 321 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 28 novembre 2010
- Siège social
- LE PEUTET, 73170, BILLIEME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNET MICHEL
Elevage d'autres animaux,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BORNET MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73170 BILLIEMESiègeActif
530 321 850 00014 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0149Z
Conformité de BORNET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 2010
Questions fréquentes sur BORNET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BORNET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BORNET MICHEL est 530 321 850. Le SIRET de son siège social est 530 321 850 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80530321850.
Où se situe le siège social de BORNET MICHEL ?
Le siège social de BORNET MICHEL est situé Le Peutet, 73170 Billieme.
BORNET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET MICHEL.
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