CheckersProcédures

BORNET PASCAL

Active
Siren894 424 373Entrepreneur individuel67300 SCHILTIGHEIMCréée le 01 janvier 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2019, identifié par le SIREN 894 424 373. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 B rue Moser, 67300 Schiltigheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BORNET PASCAL

Dénomination
BORNET PASCAL
SIREN
894 424 373
SIRET (siège)
894 424 373 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58894424373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 424 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2019
Siège social
8 B RUE MOSER, 67300, SCHILTIGHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNET PASCAL

Location de logements

Finances de BORNET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67300 SCHILTIGHEIMSiègeActif

    894 424 373 00013 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de BORNET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur BORNET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BORNET PASCAL ?

Le numéro SIREN de BORNET PASCAL est 894 424 373. Le SIRET de son siège social est 894 424 373 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58894424373.

Où se situe le siège social de BORNET PASCAL ?

Le siège social de BORNET PASCAL est situé 8 B rue Moser, 67300 Schiltigheim.

BORNET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Schiltigheim

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Schiltigheim

Entreprises du même secteur à Schiltigheim

Entreprises à Schiltigheim

Toutes les entreprises à Schiltigheim