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BORNET PATRICK

Active
Siren889 961 546Entrepreneur individuel24610 SAINT-MARTIN-DE-GURSONCréée le 01 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2020, identifié par le SIREN 889 961 546. Son siège social est situé 3 Le Peyrat, 24610 Saint-Martin-de-Gurson. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNET PATRICK

Dénomination
BORNET PATRICK
SIREN
889 961 546
SIRET (siège)
889 961 546 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02889961546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 961 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 novembre 2020
Siège social
3 LE PEYRAT, 24610, SAINT-MARTIN-DE-GURSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BORNET PATRICK

chambres et table d'hôtes

Finances de BORNET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 24610 SAINT-MARTIN-DE-GURSONSiègeActif

    889 961 546 00013 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 5520Z

  • 24610 Saint-Martin-de-GursonActif

    889 961 546 00021 · ouvert le 21 septembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BORNET PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de BORNET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-20 · Début d'activité : 2020-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2020

Questions fréquentes sur BORNET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BORNET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BORNET PATRICK est 889 961 546. Le SIRET de son siège social est 889 961 546 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02889961546.

Où se situe le siège social de BORNET PATRICK ?

Le siège social de BORNET PATRICK est situé 3 Le Peyrat, 24610 Saint-Martin-de-Gurson.

BORNET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET PATRICK.

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