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BORNET STEPHANE

Active
Siren418 262 648Entrepreneur individuel73600 MOUTIERSCréée le 05 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 octobre 2005 sous le numéro SIREN 418 262 648. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 Pl Aristide Briand, 73600 Moutiers. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BORNET STEPHANE

Dénomination
BORNET STEPHANE
SIREN
418 262 648
SIRET (siège)
418 262 648 00037
N° TVA intracommunautaire
FR30418262648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 262 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 octobre 2005
Siège social
121 PL ARISTIDE BRIAND, 73600, MOUTIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BORNET STEPHANE

Location de logements

Finances de BORNET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNET STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73600 MOUTIERSSiègeActif

    418 262 648 00037 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 6820A

  • 73210 AIME-LA-PLAGNEFermé

    418 262 648 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 926C

  • 73210 AIME-LA-PLAGNEFermé

    418 262 648 00029 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 8551Z

Documents juridiques de BORNET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNET STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2005

Questions fréquentes sur BORNET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BORNET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BORNET STEPHANE est 418 262 648. Le SIRET de son siège social est 418 262 648 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30418262648.

Où se situe le siège social de BORNET STEPHANE ?

Le siège social de BORNET STEPHANE est situé 121 Pl Aristide Briand, 73600 Moutiers.

BORNET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNET STEPHANE.

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