BORNETTE BERNARD

Active

Siren438 590 911Entrepreneur individuel92380 GARCHESCréée le 01 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BORNETTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2001 sous le numéro SIREN 438 590 911. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Sylvain Vigneras, 92380 Garches. Son activité principale relève du code NAF 714B.

Fiche d'identité de BORNETTE BERNARD

INSEE

Dénomination: BORNETTE BERNARD
SIREN: 438 590 911
SIRET (siège): 438 590 911 00014
N° TVA intracommunautaire: FR46438590911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 590 911
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 714B
Date de création: 01 janvier 2001
Siège social: 15 RUE SYLVAIN VIGNERAS, 92380, GARCHES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BORNETTE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BORNETTE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNETTE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNETTE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

92380 GARCHESSiègeFermé
438 590 911 00014 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 714B

Documents juridiques de BORNETTE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNETTE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNETTE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur BORNETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BORNETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BORNETTE BERNARD est 438 590 911. Le SIRET de son siège social est 438 590 911 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46438590911.

Où se situe le siège social de BORNETTE BERNARD ?

Le siège social de BORNETTE BERNARD est situé 15 rue Sylvain Vigneras, 92380 Garches.