BORNICAT GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 779 795 251, BORNICAT GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Son siège social est situé 57 rue de la Fraternite, 69740 Genas. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BORNICAT GERARD
INSEE- Dénomination
- BORNICAT GERARD
- SIREN
- 779 795 251
- SIRET (siège)
- 779 795 251 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR02779795251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 795 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- 57 RUE DE LA FRATERNITE, 69740, GENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNICAT GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BORNICAT GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
779 795 251 00015 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 6820B
Conformité de BORNICAT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNICAT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNICAT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNICAT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur BORNICAT GERARD
Quel est le numéro SIREN de BORNICAT GERARD ?
Le numéro SIREN de BORNICAT GERARD est 779 795 251. Le SIRET de son siège social est 779 795 251 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02779795251.
Où se situe le siège social de BORNICAT GERARD ?
Le siège social de BORNICAT GERARD est situé 57 rue de la Fraternite, 69740 Genas.
BORNICAT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNICAT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNICAT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNICAT GERARD.
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