BORNICAT NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 418 657 961, BORNICAT NOEL est un entrepreneur individuel créé le 14 avril 1998. Elle est domiciliée 6 rue Parmentier, 69740 Genas. Son activité principale relève du code NAF 602L.
Fiche d'identité de BORNICAT NOEL
INSEE- Dénomination
- BORNICAT NOEL
- SIREN
- 418 657 961
- SIRET (siège)
- 418 657 961 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47418657961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 657 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 14 avril 1998
- Siège social
- 6 RUE PARMENTIER, 69740, GENAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BORNICAT NOEL
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Finances de BORNICAT NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORNICAT NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BORNICAT NOEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 69740 GENASSiègeFermé
418 657 961 00011 · ouvert le 14 avril 1998 · NAF 602L
- 69740 GENASFermé
418 657 961 00029 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 014B
Documents juridiques de BORNICAT NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORNICAT NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNICAT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORNICAT NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNICAT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNICAT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORNICAT NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 avril 1998
Questions fréquentes sur BORNICAT NOEL
Quel est le numéro SIREN de BORNICAT NOEL ?
Le numéro SIREN de BORNICAT NOEL est 418 657 961. Le SIRET de son siège social est 418 657 961 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47418657961.
Où se situe le siège social de BORNICAT NOEL ?
Le siège social de BORNICAT NOEL est situé 6 rue Parmentier, 69740 Genas.
BORNICAT NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNICAT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNICAT NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNICAT NOEL.
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