BORNICAT PATRICK

Active

Siren408 390 631Entrepreneur individuel69740 GENASCréée le 11 novembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BORNICAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1991 sous le numéro SIREN 408 390 631. Le siège social de l'entreprise se trouve 1970 rue de la Fraternite, 69740 Genas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BORNICAT PATRICK

INSEE

Dénomination: BORNICAT PATRICK
SIREN: 408 390 631
SIRET (siège): 408 390 631 00013
N° TVA intracommunautaire: FR19408390631Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 390 631
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0113Z
Date de création: 11 novembre 1991
Siège social: 1970 RUE DE LA FRATERNITE, 69740, GENAS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BORNICAT PATRICK

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BORNICAT PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNICAT PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNICAT PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69740 GENASSiègeActif
408 390 631 00013 · ouvert le 11 novembre 1991 · NAF 0113Z
38510 VEZERONCE-CURTINActif
408 390 631 00021 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BORNICAT PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNICAT PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNICAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNICAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNICAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNICAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNICAT PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 11 novembre 1991

Questions fréquentes sur BORNICAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BORNICAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BORNICAT PATRICK est 408 390 631. Le SIRET de son siège social est 408 390 631 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19408390631.

Où se situe le siège social de BORNICAT PATRICK ?

Le siège social de BORNICAT PATRICK est situé 1970 rue de la Fraternite, 69740 Genas.