BORNIER DOMINIQUE
Active4339Z · Autres travaux de finition
Enregistré sous le numéro SIREN 381 055 136, BORNIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1991. Elle est domiciliée 10 Rte le Moulin d'en Haut, 21440 Lamargelle. BORNIER DOMINIQUE relève du secteur autres travaux de finition (code NAF 4339Z).
Fiche d'identité de BORNIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BORNIER DOMINIQUE
- SIREN
- 381 055 136
- SIRET (siège)
- 381 055 136 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR50381055136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 055 136
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4339Z - Autres travaux de finition
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- 10 RTE LE MOULIN D'EN HAUT, 21440, LAMARGELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BORNIER DOMINIQUE
Autres travaux de finition
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Établissements de BORNIER DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21440 LAMARGELLESiègeActif
381 055 136 00026 · ouvert le 15 décembre 2013 · NAF 4339Z
- 21510 AIGNAY-LE-DUCFermé
381 055 136 00018 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 551A
Conformité de BORNIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNIER DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur BORNIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BORNIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BORNIER DOMINIQUE est 381 055 136. Le SIRET de son siège social est 381 055 136 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50381055136.
Où se situe le siège social de BORNIER DOMINIQUE ?
Le siège social de BORNIER DOMINIQUE est situé 10 Rte le Moulin d'en Haut, 21440 Lamargelle.
BORNIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNIER DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNIER DOMINIQUE.
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