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BORNIER GERARD

Active
Siren317 739 175Entrepreneur individuel21200 BEAUNECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNIER GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1980, identifié par le SIREN 317 739 175. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Che des Rates, 21200 Beaune. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de BORNIER GERARD

Dénomination
BORNIER GERARD
SIREN
317 739 175
SIRET (siège)
317 739 175 00014
N° TVA intracommunautaire
FR89317739175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 739 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
8 CHE DES RATES, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNIER GERARD

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Finances de BORNIER GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BORNIER GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BORNIER GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeFermé

    317 739 175 00014 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 702C

Documents juridiques de BORNIER GERARD

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BORNIER GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNIER GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNIER GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNIER GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNIER GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNIER GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur BORNIER GERARD

Quel est le numéro SIREN de BORNIER GERARD ?

Le numéro SIREN de BORNIER GERARD est 317 739 175. Le SIRET de son siège social est 317 739 175 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89317739175.

Où se situe le siège social de BORNIER GERARD ?

Le siège social de BORNIER GERARD est situé 8 Che des Rates, 21200 Beaune.

BORNIER GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNIER GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNIER GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNIER GERARD.

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