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BORNOT JACQUES

Active
Siren520 291 204Entrepreneur individuel25490 FESCHES-LE-CHATELCréée le 08 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORNOT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2010, identifié par le SIREN 520 291 204. Elle est domiciliée 5 rue du 18 Novembre, 25490 Fesches-le-Chatel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9529Z.

Fiche d'identité de BORNOT JACQUES

Dénomination
BORNOT JACQUES
SIREN
520 291 204
SIRET (siège)
520 291 204 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64520291204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 291 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
08 février 2010
Siège social
5 RUE DU 18 NOVEMBRE, 25490, FESCHES-LE-CHATEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNOT JACQUES

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de BORNOT JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNOT JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORNOT JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25490 FESCHES-LE-CHATELSiègeActif

    520 291 204 00011 · ouvert le 08 février 2010 · NAF 9529Z

Documents juridiques de BORNOT JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORNOT JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNOT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNOT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNOT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNOT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNOT JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2010

Questions fréquentes sur BORNOT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BORNOT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BORNOT JACQUES est 520 291 204. Le SIRET de son siège social est 520 291 204 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64520291204.

Où se situe le siège social de BORNOT JACQUES ?

Le siège social de BORNOT JACQUES est situé 5 rue du 18 Novembre, 25490 Fesches-le-Chatel.

BORNOT JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNOT JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNOT JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNOT JACQUES.

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