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BORNOT MICHEL

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Siren427 543 533Entrepreneur individuel21150 LUCENAY-LE-DUCCréée le 01 octobre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BORNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1990, identifié par le SIREN 427 543 533. Elle est domiciliée à Lucenay-le-Duc (21150). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BORNOT MICHEL

Dénomination
BORNOT MICHEL
SIREN
427 543 533
SIRET (siège)
427 543 533 00017
N° TVA intracommunautaire
FR96427543533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 543 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
21150, LUCENAY-LE-DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNOT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BORNOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 LUCENAY-LE-DUCSiègeActif

    427 543 533 00017 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B

Conformité de BORNOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur BORNOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BORNOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BORNOT MICHEL est 427 543 533. Le SIRET de son siège social est 427 543 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96427543533.

Où se situe le siège social de BORNOT MICHEL ?

Le siège social de BORNOT MICHEL est situé à Lucenay-le-Duc (21150).

BORNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNOT MICHEL.