BORNOT MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BORNOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1990, identifié par le SIREN 427 543 533. Elle est domiciliée à Lucenay-le-Duc (21150). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BORNOT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BORNOT MICHEL
- SIREN
- 427 543 533
- SIRET (siège)
- 427 543 533 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96427543533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 543 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 21150, LUCENAY-LE-DUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORNOT MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BORNOT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21150 LUCENAY-LE-DUCSiègeActif
427 543 533 00017 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 6820B
Conformité de BORNOT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BORNOT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur BORNOT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BORNOT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BORNOT MICHEL est 427 543 533. Le SIRET de son siège social est 427 543 533 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96427543533.
Où se situe le siège social de BORNOT MICHEL ?
Le siège social de BORNOT MICHEL est situé à Lucenay-le-Duc (21150).
BORNOT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNOT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNOT MICHEL.
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