CheckersProcédures

BORNOYA

Active
Siren833 002 934SCI74500 EVIAN-LES-BAINSCréée le 02 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 k€
Effectif
Non publié

BORNOYA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2017, identifiée par le SIREN 833 002 934. Elle est domiciliée 95 av des Grottes, 74500 Evian-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL FEHLBAUM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BORNOYA

Dénomination
BORNOYA
SIREN
833 002 934
SIRET (siège)
833 002 934 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45833002934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 833 002 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 550 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2017
Siège social
95 AV DES GROTTES, 74500, EVIAN-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORNOYA

Acquisition, détention, gestion de tous droits et biens immobiliers.

Finances de BORNOYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORNOYA

MF

MICHEL FEHLBAUM

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2017) · 8 ans

JR

JOSEE REVEMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2017) · 8 ans

Établissements de BORNOYA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74500 EVIAN-LES-BAINSSiègeActif

    833 002 934 00010 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de BORNOYA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de BORNOYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNOYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORNOYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNOYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BORNOYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BORNOYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORNOYA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-11-02 · Début d'activité : 2017-10-09

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2017

Questions fréquentes sur BORNOYA

Quel est le numéro SIREN de BORNOYA ?

Le numéro SIREN de BORNOYA est 833 002 934. Le SIRET de son siège social est 833 002 934 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45833002934.

Qui dirige BORNOYA ?

BORNOYA est dirigée par MICHEL FEHLBAUM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BORNOYA ?

Le siège social de BORNOYA est situé 95 av des Grottes, 74500 Evian-les-Bains.

BORNOYA est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNOYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNOYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNOYA.

Entreprises similaires

Même activité à Evian-les-Bains

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Evian-les-Bains

Entreprises du même secteur à Evian-les-Bains

Entreprises à Evian-les-Bains

Toutes les entreprises à Evian-les-Bains