BORNUA FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORNUA FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2012, identifié par le SIREN 754 097 640. Son siège social est situé 837 Rte des Geordes, 01560 Cormoz. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BORNUA FABIENNE
INSEE- Dénomination
- BORNUA FABIENNE
- SIREN
- 754 097 640
- SIRET (siège)
- 754 097 640 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR53754097640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 754 097 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z
- Date de création
- 10 octobre 2012
- Siège social
- 837 RTE DES GEORDES, 01560, CORMOZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BORNUA FABIENNE
Autres services personnels n.c.a.
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Finances de BORNUA FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORNUA FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BORNUA FABIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01560 CORMOZSiègeActif
754 097 640 00033 · ouvert le 29 mai 2023 · NAF 9609Z
- 01340 MALAFRETAZFermé
754 097 640 00025 · ouvert le 01 septembre 2020 · NAF 8219Z
Documents juridiques de BORNUA FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORNUA FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORNUA FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORNUA FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNUA FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORNUA FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORNUA FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2012
Questions fréquentes sur BORNUA FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de BORNUA FABIENNE ?
Le numéro SIREN de BORNUA FABIENNE est 754 097 640. Le SIRET de son siège social est 754 097 640 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53754097640.
Où se situe le siège social de BORNUA FABIENNE ?
Le siège social de BORNUA FABIENNE est situé 837 Rte des Geordes, 01560 Cormoz.
BORNUA FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BORNUA FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORNUA FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNUA FABIENNE.
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