BORNUAT MARC

Active

Siren501 284 517Entrepreneur individuel83530 SAINT RAPHAELCréée le 04 janvier 2008

4772A · Commerce de détail de la chaussure

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 501 284 517, BORNUAT MARC est un entrepreneur individuel créé le 4 janvier 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint Raphael. Son activité principale est commerce de détail de la chaussure (code NAF 4772A).

Fiche d'identité de BORNUAT MARC

INSEE

Dénomination: BORNUAT MARC
SIREN: 501 284 517
SIRET (siège): 501 284 517 00015
N° TVA intracommunautaire: FR95501284517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 501 284 517
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4772A - Commerce de détail de la chaussure
Date de création: 04 janvier 2008
Siège social: RUE DES CALANQUES CAP ESTEREL, 83530, SAINT RAPHAEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BORNUAT MARC

Commerce de détail de la chaussure

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Établissements de BORNUAT MARC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

83530 SAINT RAPHAELSiègeActif
501 284 517 00015 · ouvert le 04 janvier 2008 · NAF 4772A

Conformité de BORNUAT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORNUAT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORNUAT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BORNUAT MARC

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

25 janvier 2009Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
09 mars 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-05 · Début d'activité : 2008-01-04

06 juillet 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2008

Questions fréquentes sur BORNUAT MARC

Quel est le numéro SIREN de BORNUAT MARC ?

Le numéro SIREN de BORNUAT MARC est 501 284 517. Le SIRET de son siège social est 501 284 517 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95501284517.

Où se situe le siège social de BORNUAT MARC ?

Le siège social de BORNUAT MARC est situé rue des Calanques Cap Esterel, 83530 Saint Raphael.

BORNUAT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BORNUAT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORNUAT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORNUAT MARC.

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