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BORREL PASCALE

Active
Siren403 399 736Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 05 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORREL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 399 736. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de Bayard, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BORREL PASCALE

Dénomination
BORREL PASCALE
SIREN
403 399 736
SIRET (siège)
403 399 736 00020
N° TVA intracommunautaire
FR60403399736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 399 736
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 janvier 1996
Siège social
19 RUE DE BAYARD, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BORREL PASCALE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BORREL PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORREL PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORREL PASCALE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    403 399 736 00020 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 9003A

  • 69001 LYONFermé

    403 399 736 00012 · NAF 742A

Documents juridiques de BORREL PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORREL PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORREL PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORREL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORREL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORREL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORREL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1996

Questions fréquentes sur BORREL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BORREL PASCALE ?

Le numéro SIREN de BORREL PASCALE est 403 399 736. Le SIRET de son siège social est 403 399 736 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60403399736.

Où se situe le siège social de BORREL PASCALE ?

Le siège social de BORREL PASCALE est situé 19 rue de Bayard, 31000 Toulouse.

BORREL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BORREL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORREL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORREL PASCALE.

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