BORRELLY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 M€
- Effectif
- Non publié
BORRELLY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 425 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 448 rue du Moron Parc d Activites des Platieres, 69440 Saint-Laurent-d'Agny. L'entreprise déclare le code NAF 2593Z comme activité principale. La direction est assurée par D.B.i en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BORRELLY
INSEE- Dénomination
- BORRELLY
- SIREN
- 493 425 029
- SIRET (siège)
- 493 425 029 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03493425029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 425 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 200 000 €
- Code NAF / APE
- 2593Z
- Date de création
- 22 décembre 2006
- Siège social
- 448 RUE DU MORON PARC D ACTIVITES DES PLATIERES, 69440, SAINT-LAURENT-D'AGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BORRELLY
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BORRELLY
Etude et fabrication de rondelles élastiques, et ressorts spéciaux, transformation de matériaux
Finances de BORRELLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORRELLY
INSEEBODACCSAS ORIAL
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2011
D.B.i
Président de SAS
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2011
Anciens dirigeants (1)
BORRELLY RCS Lyon
précédent(s) exploitant(s) · de février 2008 à décembre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BORRELLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNYSiègeActif
493 425 029 00011 · ouvert le 20 août 2007 · NAF 2593Z
Documents juridiques de BORRELLY
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BORRELLY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORRELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORRELLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORRELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BORRELLY. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 mars 1990 · N° 87-44.977
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BORRELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORRELLY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
RUYSSEN Christian nom d'usage : RUYSSEN n'est plus commissaire aux comptes suppléant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BORRELLY Dominique Albert Raoul nom d'usage : BORRELLY n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée D.B.i devient président. Sté par actions simplifiée SAS ORIAL devient commissaire aux comptes titulaire. RUYSSEN Christian nom d'usage : RUYSSEN devient commissaire aux comptes suppléant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
précédent(s) exploitant(s) : BORRELLY (A.) 380761700 RCS Lyon.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2006
Marques déposées par BORRELLY
INPIBORRELLY est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeBORRELLY 360
N° 4069319 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale
Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034
- Marque renouveléeROB
N° 4069314 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale
Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034
- Marque renouveléeRondufil
N° 4069310 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale
Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034
- Marque renouveléeBORRELLY
N° 3467969 · Déposée le 08 décembre 2006 · Marque verbale
Classes 6, 14, 35, 42 · valable jusqu’au 08 décembre 2026
- Marque renouveléeDU RESSORT POUR L'INNOVATION
N° 3324165 · Déposée le 17 novembre 2004 · Marque verbale
Classes 6, 35, 42 · valable jusqu’au 17 novembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BORRELLY
Quel est le numéro SIREN de BORRELLY ?
Le numéro SIREN de BORRELLY est 493 425 029. Le SIRET de son siège social est 493 425 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03493425029.
Qui dirige BORRELLY ?
BORRELLY est dirigée par D.B.i, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BORRELLY ?
Le siège social de BORRELLY est situé 448 rue du Moron Parc d Activites des Platieres, 69440 Saint-Laurent-d'Agny.
BORRELLY est-elle toujours en activité ?
Oui, BORRELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORRELLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORRELLY.
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