CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 M€
Effectif
Non publié

BORRELLY est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 425 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 448 rue du Moron Parc d Activites des Platieres, 69440 Saint-Laurent-d'Agny. L'entreprise déclare le code NAF 2593Z comme activité principale. La direction est assurée par D.B.i en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BORRELLY

Dénomination
BORRELLY
SIREN
493 425 029
SIRET (siège)
493 425 029 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03493425029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 425 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 200 000 €
Code NAF / APE
2593Z
Date de création
22 décembre 2006
Siège social
448 RUE DU MORON PARC D ACTIVITES DES PLATIERES, 69440, SAINT-LAURENT-D'AGNY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BORRELLY

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BORRELLY

Etude et fabrication de rondelles élastiques, et ressorts spéciaux, transformation de matériaux

Finances de BORRELLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORRELLY

S

SAS ORIAL

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2011

D

D.B.i

Président de SAS

En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2011

Anciens dirigeants (1)

B

BORRELLY RCS Lyon

précédent(s) exploitant(s) · de février 2008 à décembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BORRELLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNYSiègeActif

    493 425 029 00011 · ouvert le 20 août 2007 · NAF 2593Z

Documents juridiques de BORRELLY

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 août 2023

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 06 août 2007

  • Acte

Dépôt du 01 août 2007

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de BORRELLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORRELLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORRELLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORRELLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BORRELLY. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BORRELLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORRELLY

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    RUYSSEN Christian nom d'usage : RUYSSEN n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BORRELLY Dominique Albert Raoul nom d'usage : BORRELLY n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée D.B.i devient président. Sté par actions simplifiée SAS ORIAL devient commissaire aux comptes titulaire. RUYSSEN Christian nom d'usage : RUYSSEN devient commissaire aux comptes suppléant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    précédent(s) exploitant(s) : BORRELLY (A.) 380761700 RCS Lyon.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2006

Marques déposées par BORRELLY

BORRELLY est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BORRELLY 360

    N° 4069319 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034

  • ROB

    N° 4069314 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034

  • Rondufil

    N° 4069310 · Déposée le 17 février 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 6 · valable jusqu’au 17 février 2034

  • BORRELLY

    N° 3467969 · Déposée le 08 décembre 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 6, 14, 35, 42 · valable jusqu’au 08 décembre 2026

  • DU RESSORT POUR L'INNOVATION

    N° 3324165 · Déposée le 17 novembre 2004 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 6, 35, 42 · valable jusqu’au 17 novembre 2034

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BORRELLY

Quel est le numéro SIREN de BORRELLY ?

Le numéro SIREN de BORRELLY est 493 425 029. Le SIRET de son siège social est 493 425 029 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03493425029.

Qui dirige BORRELLY ?

BORRELLY est dirigée par D.B.i, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BORRELLY ?

Le siège social de BORRELLY est situé 448 rue du Moron Parc d Activites des Platieres, 69440 Saint-Laurent-d'Agny.

BORRELLY est-elle toujours en activité ?

Oui, BORRELLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORRELLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORRELLY.