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BORSETTA DANIEL

Active
Siren532 927 993Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORSETTA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 532 927 993. Son siège social est situé 459 Che de Dussel le Ramierou, 82000 Montauban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BORSETTA DANIEL

Dénomination
BORSETTA DANIEL
SIREN
532 927 993
SIRET (siège)
532 927 993 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18532927993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 927 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
459 CHE DE DUSSEL LE RAMIEROU, 82000, MONTAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORSETTA DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BORSETTA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORSETTA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORSETTA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    532 927 993 00016 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 9003A

Documents juridiques de BORSETTA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORSETTA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORSETTA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORSETTA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORSETTA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORSETTA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORSETTA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur BORSETTA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BORSETTA DANIEL ?

Le numéro SIREN de BORSETTA DANIEL est 532 927 993. Le SIRET de son siège social est 532 927 993 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18532927993.

Où se situe le siège social de BORSETTA DANIEL ?

Le siège social de BORSETTA DANIEL est situé 459 Che de Dussel le Ramierou, 82000 Montauban.

BORSETTA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORSETTA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORSETTA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORSETTA DANIEL.

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