BORT SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BORT SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2014, identifié par le SIREN 802 768 523. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Alpy, 09800 Balacet. Son activité principale relève du code NAF 0128Z.
Fiche d'identité de BORT SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- BORT SYLVAIN
- SIREN
- 802 768 523
- SIRET (siège)
- 802 768 523 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57802768523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 768 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0128Z
- Date de création
- 10 juin 2014
- Siège social
- LD ALPY, 09800, BALACET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BORT SYLVAIN
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques,Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Finances de BORT SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BORT SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BORT SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09800 BALACETSiègeActif
802 768 523 00010 · ouvert le 10 juin 2014 · NAF 0128Z
Documents juridiques de BORT SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BORT SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BORT SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BORT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BORT SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2014
Questions fréquentes sur BORT SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de BORT SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de BORT SYLVAIN est 802 768 523. Le SIRET de son siège social est 802 768 523 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57802768523.
Où se situe le siège social de BORT SYLVAIN ?
Le siège social de BORT SYLVAIN est situé Ld Alpy, 09800 Balacet.
BORT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BORT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BORT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORT SYLVAIN.
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