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BORTONE PASCAL

Active
Siren334 122 751Entrepreneur individuel03600 HYDSCréée le 11 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORTONE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1985, identifié par le SIREN 334 122 751. Le siège social de l'entreprise se trouve rue la Genette, 03600 Hyds. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BORTONE PASCAL

Dénomination
BORTONE PASCAL
SIREN
334 122 751
SIRET (siège)
334 122 751 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44334122751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 122 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
11 novembre 1985
Siège social
RUE LA GENETTE, 03600, HYDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORTONE PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BORTONE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORTONE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BORTONE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03600 HYDSSiègeActif

    334 122 751 00012 · ouvert le 11 novembre 1985 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BORTONE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORTONE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORTONE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORTONE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORTONE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORTONE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORTONE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1985

Questions fréquentes sur BORTONE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BORTONE PASCAL ?

Le numéro SIREN de BORTONE PASCAL est 334 122 751. Le SIRET de son siège social est 334 122 751 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44334122751.

Où se situe le siège social de BORTONE PASCAL ?

Le siège social de BORTONE PASCAL est situé rue la Genette, 03600 Hyds.

BORTONE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BORTONE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORTONE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORTONE PASCAL.

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