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BORY FRANCIS

Active
Siren538 702 218Entrepreneur individuel03700 BRUGHEASCréée le 07 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BORY FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2011, identifié par le SIREN 538 702 218. Le siège social de l'entreprise se trouve Lotissement le Chateau N 4, 03700 Brugheas. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BORY FRANCIS

Dénomination
BORY FRANCIS
SIREN
538 702 218
SIRET (siège)
538 702 218 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45538702218Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 702 218
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
07 décembre 2011
Siège social
LOTISSEMENT LE CHATEAU N 4, 03700, BRUGHEAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BORY FRANCIS

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Finances de BORY FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BORY FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BORY FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03700 BRUGHEASSiègeActif

    538 702 218 00016 · ouvert le 07 décembre 2011 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BORY FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BORY FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BORY FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BORY FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BORY FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BORY FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BORY FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2011

Questions fréquentes sur BORY FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BORY FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BORY FRANCIS est 538 702 218. Le SIRET de son siège social est 538 702 218 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45538702218.

Où se situe le siège social de BORY FRANCIS ?

Le siège social de BORY FRANCIS est situé Lotissement le Chateau N 4, 03700 Brugheas.

BORY FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BORY FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BORY FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BORY FRANCIS.

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