BOSAPARTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 637 886, BOSAPARTE est une SCI créée le 3 novembre 2011. Son siège social est situé 32 rue du General Gouraud, 33600 Pessac. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GUILLAUME BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BOSAPARTE
INSEE- Dénomination
- BOSAPARTE
- SIREN
- 537 637 886
- SIRET (siège)
- 537 637 886 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95537637886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 637 886
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 novembre 2011
- Siège social
- 32 RUE DU GENERAL GOURAUD, 33600, PESSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOSAPARTE
Acquisition, location, transformation, administration tous biens et droits immobiliers et généralement toutes opérations civiles
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Finances de BOSAPARTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BOSAPARTE
INSEEF-PMGA
Autre
Depuis la création (03 novembre 2011) · 15 ans
MIKInvest
Autre
Depuis la création (03 novembre 2011) · 15 ans
Établissements de BOSAPARTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33600 PESSACSiègeActif
537 637 886 00012 · ouvert le 31 octobre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de BOSAPARTE
INPIConformité de BOSAPARTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSAPARTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSAPARTE. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/00759
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/00139
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BOSAPARTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOSAPARTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-31
- création
Date d'effet : 03 novembre 2011
Questions fréquentes sur BOSAPARTE
Quel est le numéro SIREN de BOSAPARTE ?
Le numéro SIREN de BOSAPARTE est 537 637 886. Le SIRET de son siège social est 537 637 886 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95537637886.
Qui dirige BOSAPARTE ?
BOSAPARTE est dirigée par GUILLAUME BERNARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BOSAPARTE ?
Le siège social de BOSAPARTE est situé 32 rue du General Gouraud, 33600 Pessac.
BOSAPARTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BOSAPARTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOSAPARTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSAPARTE.
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