CheckersLiquidations

BOSAQ

Active
Siren841 868 144SARL25320 TorpesCréée le 23 août 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BOSAQ est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2018, identifiée par le SIREN 841 868 144. Son siège social est situé 15 RTE d'Osselle, 25320 Torpes. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale. La direction est assurée par Olivier DASTAN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BOSAQ

Dénomination
BOSAQ
SIREN
841 868 144
SIRET (siège)
841 868 144 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21841868144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 841 868 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
23 août 2018
Siège social
15 RTE d'Osselle, 25320, Torpes
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSAQ

prestations de services en travaux forestiers

Finances de BOSAQ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSAQ

OD

Olivier DASTAN

Gérant

Depuis la création (23 août 2018) · 8 ans

Établissements de BOSAQ

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25320 TorpesSiègeActif

    841 868 144 00020 · ouvert le 17 juillet 2025 · NAF 0240Z

  • 25770 FranoisFermé

    841 868 144 00012 · ouvert le 19 septembre 2018 · NAF 5610C

Documents juridiques de BOSAQ

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 23 août 2018

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de BOSAQ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSAQ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSAQ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSAQ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BOSAQ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSAQ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSAQ

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculée le 2018-08-23 · Début d'activité : 2018-09-19

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-08-23

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2018

Questions fréquentes sur BOSAQ

Quel est le numéro SIREN de BOSAQ ?

Le numéro SIREN de BOSAQ est 841 868 144. Le SIRET de son siège social est 841 868 144 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21841868144.

Qui dirige BOSAQ ?

BOSAQ est dirigée par Olivier DASTAN, gérant.

Où se situe le siège social de BOSAQ ?

Le siège social de BOSAQ est situé 15 RTE d'Osselle, 25320 Torpes.

BOSAQ est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSAQ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSAQ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSAQ.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises restauration de type rapide

Toutes les entreprises avec le code NAF 5610C

Entreprises à Torpes

Toutes les entreprises à Torpes