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BOSC

Active
Siren518 403 373SCI83400 HYERESCréée le 26 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 403 373, BOSC est une SCI créée le 26 novembre 2009. Elle est domiciliée 14 rue Ernest Reyer, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SANDRA BRUN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOSC

Dénomination
BOSC
SIREN
518 403 373
SIRET (siège)
518 403 373 00021
N° TVA intracommunautaire
FR13518403373Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 403 373
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2009
Siège social
14 RUE ERNEST REYER, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC

Acquisition, administration et gestion de biens et droits immobiliers.

Finances de BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC

SB

SANDRA BRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2009) · 16 ans

CC

CESAR CIPRIANI

Gérant et associé indéfiniment responsable

PC

PAUL CIPRIANI

Autre

PC

PIERRE CIPRIANI

Autre

Établissements de BOSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    518 403 373 00021 · ouvert le 31 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 février 2024

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    BRUN Sandra nom d'usage : BRUN n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : CIPRIANI César Pierre François nom d'usage : CIPRIANI

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-10-30

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2009

Questions fréquentes sur BOSC

Quel est le numéro SIREN de BOSC ?

Le numéro SIREN de BOSC est 518 403 373. Le SIRET de son siège social est 518 403 373 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13518403373.

Qui dirige BOSC ?

BOSC est dirigée par SANDRA BRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSC ?

Le siège social de BOSC est situé 14 rue Ernest Reyer, 83400 Hyeres.

BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC.

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