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BOSC

Active
Siren895 015 097SCI24350 TOCANE-SAINT-APRECréée le 11 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 895 015 097, BOSC est une SCI créée le 11 mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Beausejour, 24350 Tocane-Saint-Apre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BENJAMIN BOSC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BOSC

Dénomination
BOSC
SIREN
895 015 097
SIRET (siège)
895 015 097 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40895015097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 015 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 mars 2021
Siège social
BEAUSEJOUR, 24350, TOCANE-SAINT-APRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BOSC

L'achat la vente (exceptionnelle) et la location de tous biens et droits mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété nue-propriété ou en usufruit. L'aménagement notamment de panneaux photovoltaïques

Finances de BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC

BB

BENJAMIN BOSC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2021) · 5 ans

CP

CECILE PERTUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 mars 2021) · 5 ans

Établissements de BOSC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 24350 TOCANE-SAINT-APRESiègeActif

    895 015 097 00028 · ouvert le 20 février 2021 · NAF 6820B

  • 24350 TOCANE-SAINT-APREFermé

    895 015 097 00010 · ouvert le 20 février 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de BOSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BOSC. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-11 · Début d'activité : 2021-02-20

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2021

Questions fréquentes sur BOSC

Quel est le numéro SIREN de BOSC ?

Le numéro SIREN de BOSC est 895 015 097. Le SIRET de son siège social est 895 015 097 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40895015097.

Qui dirige BOSC ?

BOSC est dirigée par BENJAMIN BOSC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BOSC ?

Le siège social de BOSC est situé Beausejour, 24350 Tocane-Saint-Apre.

BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC.

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