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BOSC BERNARD

Active
Siren413 650 136Entrepreneur individuel34460 CESSENON SUR ORBCréée le 27 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 1993, identifié par le SIREN 413 650 136. Son siège social est situé Lugne, 34460 Cessenon sur Orb. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BOSC BERNARD

Dénomination
BOSC BERNARD
SIREN
413 650 136
SIRET (siège)
413 650 136 00018
N° TVA intracommunautaire
FR29413650136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 650 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
27 avril 1993
Siège social
LUGNE, 34460, CESSENON SUR ORB
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC BERNARD

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BOSC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34460 CESSENON SUR ORBSiègeFermé

    413 650 136 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BOSC BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1993

Questions fréquentes sur BOSC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BOSC BERNARD ?

Le numéro SIREN de BOSC BERNARD est 413 650 136. Le SIRET de son siège social est 413 650 136 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29413650136.

Où se situe le siège social de BOSC BERNARD ?

Le siège social de BOSC BERNARD est situé Lugne, 34460 Cessenon sur Orb.

BOSC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC BERNARD.

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