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BOSC DANIEL

Active
Siren404 599 862100024240 POMPORTCréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 599 862, BOSC DANIEL est une 1000 créée le 1er novembre 1995. Son siège social est situé Domaine du Haut Bertrand, 24240 Pomport. L'entreprise déclare le code NAF 011G comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSC DANIEL

Dénomination
BOSC DANIEL
SIREN
404 599 862
SIRET (siège)
404 599 862 00012
N° TVA intracommunautaire
FR89404599862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 599 862
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
DOMAINE DU HAUT BERTRAND, 24240, POMPORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BOSC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOSC DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24240 POMPORTSiègeFermé

    404 599 862 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 011G

Documents juridiques de BOSC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur BOSC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BOSC DANIEL ?

Le numéro SIREN de BOSC DANIEL est 404 599 862. Le SIRET de son siège social est 404 599 862 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89404599862.

Où se situe le siège social de BOSC DANIEL ?

Le siège social de BOSC DANIEL est situé Domaine du Haut Bertrand, 24240 Pomport.

BOSC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DANIEL.

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