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BOSC DENIS

Active
Siren991 466 350Entrepreneur individuel34110 FrontignanCréée le 16 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 466 350, BOSC DENIS est un entrepreneur individuel créé le 16 septembre 2025. Elle est domiciliée 4 RUE des Peniches, 34110 Frontignan. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BOSC DENIS

Dénomination
BOSC DENIS
SIREN
991 466 350
SIRET (siège)
991 466 350 00014
N° TVA intracommunautaire
FR83991466350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 466 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 septembre 2025
Siège social
4 RUE des Peniches, 34110, Frontignan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOSC DENIS

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BOSC DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSC DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34110 FrontignanSiègeActif

    991 466 350 00014 · ouvert le 09 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOSC DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2025

Questions fréquentes sur BOSC DENIS

Quel est le numéro SIREN de BOSC DENIS ?

Le numéro SIREN de BOSC DENIS est 991 466 350. Le SIRET de son siège social est 991 466 350 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83991466350.

Où se situe le siège social de BOSC DENIS ?

Le siège social de BOSC DENIS est situé 4 RUE des Peniches, 34110 Frontignan.

BOSC DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DENIS.

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