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BOSC DOMINIQUE

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Siren101 684 827Entrepreneur individuel82000 MontaubanCréée le 25 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOSC DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 février 2026 sous le numéro SIREN 101 684 827. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE des oliviers, 82000 Montauban. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BOSC DOMINIQUE

Dénomination
BOSC DOMINIQUE
SIREN
101 684 827
SIRET (siège)
101 684 827 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66101684827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 684 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
25 février 2026
Siège social
14 RUE des oliviers, 82000, Montauban
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BOSC DOMINIQUE

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Finances de BOSC DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOSC DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOSC DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MontaubanSiègeActif

    101 684 827 00013 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BOSC DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOSC DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOSC DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOSC DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOSC DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOSC DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOSC DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2026

Questions fréquentes sur BOSC DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BOSC DOMINIQUE est 101 684 827. Le SIRET de son siège social est 101 684 827 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66101684827.

Où se situe le siège social de BOSC DOMINIQUE ?

Le siège social de BOSC DOMINIQUE est situé 14 RUE des oliviers, 82000 Montauban.

BOSC DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BOSC DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOSC DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOSC DOMINIQUE.

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